Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site Annabelle Bouts d’papiers est édité par Annabelle De Miras, enregistrée en tant qu’auto-entrepreneur sous le numéro SIRET : XXXXXXXX.
📍 Adresse : XXXXXXXXX, 33580 Monségur, France
✉️ Email : annabellledemiras22@gmail.com
2. Hébergement
L’hébergement du site est assuré par :
O2SWITCH
📍 Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
📧 Email : support@o2switch.fr
3. Responsable de la publication
La responsable de la publication est Annabelle De Miras.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, œuvres d’art, collages, logos, etc.) est la propriété exclusive de Annabelle De Miras, sauf mention contraire. Toute reproduction, modification ou diffusion, sans autorisation préalable, est interdite et pourrait faire l’objet de poursuites conformément aux articles L.111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Collecte des données personnelles
Le site peut collecter certaines données personnelles via :
- Un formulaire de contact permettant de répondre aux demandes des utilisateurs.
- Une newsletter, envoyée uniquement aux abonnés ayant donné leur consentement.
Ces données sont collectées uniquement à des fins de communication et ne sont ni vendues, ni partagées à des tiers. L’utilisateur peut demander la suppression ou la modification de ses données à tout moment en envoyant un email à annabellledemiras22@gmail.com.
📌 Google Analytics pourra être utilisé à l’avenir pour analyser les statistiques du site. Si tel est le cas, une mise à jour des présentes mentions légales sera effectuée.
6. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic. En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte l’utilisation de ces cookies. Il est possible de modifier les préférences ou de refuser les cookies via la bannière affichée lors de la première visite.
7. Limitation de responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les contenus fournis, ni des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
PAIEMENT SÉCURISÉ
Protégé par certificat SSL
CRÉATIONS ÉCO-RESPONSABLES
Chaque œuvre est réalisée à partir de papiers et objets récupérés.
EXPÉDITION SOIGNÉ
Emballage écoresponsable avec livraison rapide
FABRICATION LOCALE
Fabrication artisanale en Aquitaine
